Municipalité
Une municipalité est l'administration territoriale d'une entité de type communal qui peut inclure une seule ville ou plusieurs agglomérations (villages, hameaux, lieux-dits, etc). Le terme peut également désigner le territoire sur lequel s'exerce cette administration[1],[2].
L'organisation, les compétences ou la taille du territoire des municipalités varient d'un pays à l'autre. Elles peuvent porter différents noms :
- en France, en Belgique ou en Suisse, la municipalité est soit l'ensemble des élus soit l'organe exécutif de la commune ;
- on parle également de communes en Allemagne et Autriche (Gemeinde), aux Pays-Bas (gemeente), en Suède (kommuner), etc.
- au Canada, on parle généralement de municipalités qui peuvent être des cités (city), villes (town), paroisses (parish), comtés (county), cantons (township), etc. ; au Québec, on distingue municipalités locales et municipalités régionales ;
- dans les pays hispanophones, on parle d'ayuntamiento, de municipio ou de comuna ;
- dans les pays anglophones, on parle de municipalité (municipality), gouvernement local (local government), zone d'administration locale (Local Government Area), etc.
Dans certains pays, l'ensemble du territoire relève d'une municipalité. Dans d'autres, certaines zones généralement peu peuplées ne relèvent d'aucune municipalité.
Sommaire
1 Afrique du Sud
2 Albanie
3 Bolivie
4 Brésil
5 Bulgarie
6 Canada
7 Chine
8 Colombie
9 Croatie
10 Espagne
11 États-Unis
12 Finlande
13 France
14 Groenland
15 Honduras
16 Indonésie
17 Iran
18 Islande
19 Lituanie
20 Macédoine
21 Maroc
22 Mexique
23 Norvège
24 Portugal
25 Roumanie
26 Slovaquie
27 Suède
28 Suisse
29 Tunisie
30 Venezuela
31 Notes et références
32 Voir aussi
32.1 Articles connexes
Afrique du Sud |
- Municipalité métropolitaine
- Municipalité locale
Albanie |
Bolivie |
Brésil |
Bulgarie |
Canada |
- Liste des municipalités du Québec
Chine |
Colombie |
Croatie |
Espagne |
États-Unis |
Une municipalité désigne aux États-Unis une ville, un village ou un borough (arrondissement) autogouverné et habilité à percevoir des impôts auprès de ses habitants. Ces localités sont régies par une corporation municipale, constituant une personne morale. Le régime juridique de la corporation municipale est cependant utilisé par d'autres types d'administrations territoriales comme les comtés. Le territoire des États-Unis, moins densément peuplé que d'autres pays, n'est pas entièrement maillé en municipalités.
Finlande |
France |
Dans le contexte de cet article, la subdivision française concernée est la commune.
Le mot français « municipalité » désigne l'organisation et la gestion de la commune. Plus précisément; il désigne la partie exécutive du conseil municipal, c'est-à-dire le maire et les officiers d'état civil (adjoints au maire et conseillers municipaux délégués). Par glissement métonymique, le terme peut aussi désigner le territoire communal ainsi administré, voire une petite ville ; il rejoint alors le sens général de cet article.
Sous la Révolution, les communes ont été regroupées en municipalités de 1795 à 1799.
Groenland |
Honduras |
Indonésie |
Iran |
Islande |
Lituanie |
Macédoine |
Maroc |
Au Maroc, le terme de « municipalité » correspond à celui de « commune urbaine ».
Mexique |
Les municipalités mexicaines s’appellent des municipios
- Liste des municipalités d'Aguascalientes
- Liste des municipalités du Campeche
- Liste des municipalités du Chiapas
- Liste des municipalités du Morelos
- Liste des municipalités de Quintana Roo
- Liste des municipalités du Tabasco
- Liste des municipalités du Yucatan
Norvège |
Portugal |
Le terme de « municipalité » (Município ou concelho) désigne au Portugal l'échelon administratif intermédiaire entre la « paroisse civile » (Freguesia) et le « district portugais » (Distrito).
Roumanie |
Une municipalité (municipiu en roumain) est utilisé pour désigner Bucarest en roumain: Municipiul Bucuresti - le « l » à la fin signifiant « le ». C'est une grande ville, ayant un rôle économique, social, politique et culturel important. Les municipalités font partie d'un Judeţ au même titre que les villes et les communes. Seule exception : le Municipe de Bucarest, qui se trouve au même niveau administratif que les Judeţe.
Cette municipalité se trouve dans le judeţ Ilfov depuis 1997 mais compte toujours comme subdivision administrative indépendante de tout judeţ. Avant 1997 la région entourant Bucarest était contrôlé par la municipalité, mais depuis la création du judeţ Ilfov, cette région est désormais indépendante de la municipalité de Bucarest.
Judeţ est une division administrative roumaine (du latin judicium - juge). Voir Judeţe de Roumanie.
Slovaquie |
Suède |
Suisse |
Dans certains cantons, le nom municipalité est donné, comme en France, à l'autorité exécutive d'une commune. Elle est composée de 3 à 9 membres selon la taille et le nombre d'habitants de la commune. Elle comprend des membres de différents partis politiques et est présidée par le syndic.
Tunisie |
Venezuela |
Notes et références |
« Municipalité », sur CNRTL
« Municipalité », sur GDT
Voir aussi |
Municipalité locale
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Articles connexes |
- Secteur non constitué en municipalité
Município, ayuntamiento
- Commune
- Portail du droit